SCCV SELLONIS - Permis de construire et DP

Active
953566346 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 12/06/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SELLONIS

SCCV SELLONIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-Celloville.

Profil et organisation

SCCV SELLONIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76420 à Bihorel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SELLONIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SELLONIS

Activité d’urbanisme de SCCV SELLONIS

SCCV SELLONIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2022 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SELLONIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2022 - 30/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SELLONIS

1 autorisation sur la période 30/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-Celloville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SELLONIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'epinette, Saint-Aubin-Celloville (76520) PC Logement ZB105, ZB106 535 m² 195 m² 2022/08/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV SELLONIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SELLONIS

Sources des informations sur SCCV SELLONIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SELLONIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SELLONIS ?
SCCV SELLONIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SELLONIS ?
Le profil de SCCV SELLONIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SELLONIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SELLONIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SELLONIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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