SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 - Permis de construire et DP

Cessée
798777892 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/11/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Luce-sur-Loire.

Profil et organisation

SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

Activité d’urbanisme de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2014 - 18/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2014 - 18/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

1 autorisation sur la période 18/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Luce-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

Sources des informations sur SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 ?
SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 ?
Le profil de SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 53 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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