SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE - Permis de construire et DP

Active
980268312 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 03/10/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jacques-de-la-Lande.

Profil et organisation

SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/10/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

Activité d’urbanisme de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2025 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/08/2025 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

1 autorisation sur la période 26/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jacques-de-la-Lande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

Sources des informations sur SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE ?
SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE ?
Le profil de SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINT-JACQUES COURROUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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