SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - Permis de construire et DP

Active
903007607 Autre société civile ETI Créée le 30/08/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Profil et organisation

SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
30/08/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

Activité d’urbanisme de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2022 - 16/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2022 - 16/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

1 autorisation sur la période 16/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

Sources des informations sur SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE ?
SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE ?
Le profil de SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SAINT DIDIER 10 AVENUE DE LA REPUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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