SCCV RUE D'OR - Permis de construire et DP

Cessée
800130916 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/12/2013

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RUE D'OR

SCCV RUE D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Wantzenau.

Profil et organisation

SCCV RUE D'OR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67610 à La Wantzenau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RUE D'OR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RUE D'OR

Activité d’urbanisme de SCCV RUE D'OR

SCCV RUE D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2016 - 18/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RUE D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2016 - 18/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RUE D'OR

1 autorisation sur la période 18/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Wantzenau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RUE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RUE D'OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RUE D'OR

Sources des informations sur SCCV RUE D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RUE D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RUE D'OR ?
SCCV RUE D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RUE D'OR ?
Le profil de SCCV RUE D'OR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RUE D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RUE D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RUE D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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