SCCV ROYAN PERCHE - Permis de construire et DP

Active
880738414 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 06/01/2020

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ROYAN PERCHE

SCCV ROYAN PERCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Royan.

Profil et organisation

SCCV ROYAN PERCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59800 à Lille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ROYAN PERCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/01/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ROYAN PERCHE

Activité d’urbanisme de SCCV ROYAN PERCHE

SCCV ROYAN PERCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/10/2022 - 25/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROYAN PERCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/10/2022 - 25/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ROYAN PERCHE

1 autorisation sur la période 25/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Royan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROYAN PERCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ROYAN PERCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV ROYAN PERCHE

Sources des informations sur SCCV ROYAN PERCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ROYAN PERCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ROYAN PERCHE ?
SCCV ROYAN PERCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ROYAN PERCHE ?
Le profil de SCCV ROYAN PERCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ROYAN PERCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ROYAN PERCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ROYAN PERCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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