2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
SCCV ROUEN MUSTEL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rouen.
SCCV ROUEN MUSTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV ROUEN MUSTEL compte 5 autorisations recensées sur la période 29/12/2017 - 25/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ROUEN MUSTEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/12/2017 - 25/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bois-Guillaume. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ROUEN MUSTEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue Mustel, Rouen (76100) | PC Logement | KW95 | 578 m² | 1 927 m² | 2017/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Tunis, Rouen (76100) | PD | KW28 | 628 m² | 2018/10/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
