2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV RILLIEUX SERMENAZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rillieux-la-Pape.
SCCV RILLIEUX SERMENAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV RILLIEUX SERMENAZ compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2025 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RILLIEUX SERMENAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rillieux-la-Pape.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RILLIEUX SERMENAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cours Rouget De Lisle, Rillieux-la-Pape (69140) | PC Logement | AO602 | 2 599 m² | 4 163 m² | 2025/05/15 |
| Avenue General Leclerc, Rillieux-la-Pape (69140) | PC Logement | AO578, AO582 | 1 176 m² | 1 979 m² | 2025/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
