SCCV RILASS - Permis de construire et DP

Cessée
902381060 Autre société civile PME Créée le 05/08/2021

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RILASS

SCCV RILASS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andernos-les-Bains.

Profil et organisation

SCCV RILASS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33510 à Andernos-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RILASS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/08/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RILASS

Activité d’urbanisme de SCCV RILASS

SCCV RILASS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/10/2021 - 14/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RILASS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/10/2021 - 14/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RILASS

1 autorisation sur la période 14/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Andernos-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RILASS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RILASS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV RILASS

Sources des informations sur SCCV RILASS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RILASS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RILASS ?
SCCV RILASS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RILASS ?
Le profil de SCCV RILASS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RILASS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RILASS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RILASS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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