SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT - Permis de construire et DP

Cessée
834596413 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 08/01/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cergy.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
08/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2018 - 18/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2018 - 18/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

1 autorisation sur la période 18/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cergy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

Sources des informations sur SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT ?
SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT ?
Le profil de SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCE SENIORS CERGY LE HAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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