SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX - Permis de construire et DP

Cessée
801173121 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/03/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Challans.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44680 à SAINT-MARS-DE-COUTAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/03/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 31/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2014 - 31/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 31/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Challans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Du Souvenir, Maché (85190) PC Logement AB366 1 437 m² 309 m² 2016/03/31
13-15 Rue Bonne Fontaine, Challans (85300) PC Mixte AH282, AH678 465 m² 814 m² 2014/03/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

Sources des informations sur SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX ?
SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX ?
Le profil de SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCE LES ROSEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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