SCCV RESIDENCE GREMEAUX - Permis de construire et DP

Cessée
520483389 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/02/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RESIDENCE GREMEAUX

SCCV RESIDENCE GREMEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.

Profil et organisation

SCCV RESIDENCE GREMEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21800 à Chevigny-Saint-Sauveur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RESIDENCE GREMEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
02/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE GREMEAUX

Activité d’urbanisme de SCCV RESIDENCE GREMEAUX

SCCV RESIDENCE GREMEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2013 - 25/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RESIDENCE GREMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2013 - 25/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RESIDENCE GREMEAUX

1 autorisation sur la période 25/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RESIDENCE GREMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Chemin Des Gremeaux, Dijon (21000) PC Logement EL259, EL648 1 355 m² 90 m² 2013/03/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV RESIDENCE GREMEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV RESIDENCE GREMEAUX

Sources des informations sur SCCV RESIDENCE GREMEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RESIDENCE GREMEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RESIDENCE GREMEAUX ?
SCCV RESIDENCE GREMEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RESIDENCE GREMEAUX ?
Le profil de SCCV RESIDENCE GREMEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RESIDENCE GREMEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RESIDENCE GREMEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RESIDENCE GREMEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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