SCCV PVCM - Permis de construire et DP

Active
982037541 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 14/11/2023

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PVCM

SCCV PVCM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Versoud.

Profil et organisation

SCCV PVCM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38260 à Saint-Hilaire-de-la-Côte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV PVCM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/11/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PVCM

Activité d’urbanisme de SCCV PVCM

SCCV PVCM compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2024 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PVCM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2024 - 04/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PVCM

1 autorisation sur la période 04/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Versoud.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PVCM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV PVCM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV PVCM

Sources des informations sur SCCV PVCM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PVCM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PVCM ?
SCCV PVCM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PVCM ?
Le profil de SCCV PVCM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PVCM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PVCM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PVCM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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