SCCV POUCHET - Permis de construire et DP

Active
924972011 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 26/03/2024

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV POUCHET

SCCV POUCHET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury-sur-Orne.

Profil et organisation

SCCV POUCHET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV POUCHET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
26/03/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV POUCHET

Activité d’urbanisme de SCCV POUCHET

SCCV POUCHET compte 1 autorisation recensée sur la période 15/02/2019 - 15/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV POUCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/02/2019 - 15/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV POUCHET

1 autorisation sur la période 15/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV POUCHET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV POUCHET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV POUCHET

Sources des informations sur SCCV POUCHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV POUCHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV POUCHET ?
SCCV POUCHET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV POUCHET ?
Le profil de SCCV POUCHET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV POUCHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV POUCHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV POUCHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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