SCCV PORNIC NAUSICA - Permis de construire et DP

Cessée
814815940 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/11/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PORNIC NAUSICA

SCCV PORNIC NAUSICA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pornic.

Profil et organisation

SCCV PORNIC NAUSICA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PORNIC NAUSICA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PORNIC NAUSICA

Activité d’urbanisme de SCCV PORNIC NAUSICA

SCCV PORNIC NAUSICA compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2015 - 13/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PORNIC NAUSICA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2015 - 13/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PORNIC NAUSICA

1 autorisation sur la période 13/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pornic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PORNIC NAUSICA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV PORNIC NAUSICA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV PORNIC NAUSICA

Sources des informations sur SCCV PORNIC NAUSICA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PORNIC NAUSICA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PORNIC NAUSICA ?
SCCV PORNIC NAUSICA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PORNIC NAUSICA ?
Le profil de SCCV PORNIC NAUSICA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PORNIC NAUSICA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PORNIC NAUSICA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PORNIC NAUSICA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides