SCCV PIERPROVENCE SANSANO - Permis de construire et DP

Cessée
811272186 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/05/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PIERPROVENCE SANSANO

SCCV PIERPROVENCE SANSANO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manosque.

Profil et organisation

SCCV PIERPROVENCE SANSANO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13100 à Aix-en-Provence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PIERPROVENCE SANSANO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/05/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PIERPROVENCE SANSANO

Activité d’urbanisme de SCCV PIERPROVENCE SANSANO

SCCV PIERPROVENCE SANSANO compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2015 - 30/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PIERPROVENCE SANSANO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/11/2015 - 30/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PIERPROVENCE SANSANO

1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Manosque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PIERPROVENCE SANSANO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bd Charles Sansano Le Haut Pilon, Manosque (04100) PC Logement A2176, A332 2 017 m² 666 m² 2015/11/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV PIERPROVENCE SANSANO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV PIERPROVENCE SANSANO

Sources des informations sur SCCV PIERPROVENCE SANSANO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PIERPROVENCE SANSANO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PIERPROVENCE SANSANO ?
SCCV PIERPROVENCE SANSANO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PIERPROVENCE SANSANO ?
Le profil de SCCV PIERPROVENCE SANSANO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PIERPROVENCE SANSANO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PIERPROVENCE SANSANO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PIERPROVENCE SANSANO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides