S.C.C.V. PAVILLON CLAMART - Permis de construire et DP

Active
901566307 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 13/07/2021

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

S.C.C.V. PAVILLON CLAMART est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clamart.

Profil et organisation

S.C.C.V. PAVILLON CLAMART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.C.V. PAVILLON CLAMART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
13/07/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

S.C.C.V. PAVILLON CLAMART compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2019 - 05/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. PAVILLON CLAMART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/02/2019 - 05/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

1 autorisation sur la période 05/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Clamart.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
540-5 Avenue Du General De Gaull, Clamart (92140) PC Mixte B388, B256 1 528 m² 3 313 m² 2019/02/05

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

Sources des informations sur S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. PAVILLON CLAMART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART ?
S.C.C.V. PAVILLON CLAMART est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART ?
Le profil de S.C.C.V. PAVILLON CLAMART recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. PAVILLON CLAMART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. PAVILLON CLAMART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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