2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV PARC ITTENHEIM 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ittenheim.
SCCV PARC ITTENHEIM 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à Bischheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV PARC ITTENHEIM 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2023 - 01/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PARC ITTENHEIM 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2023 - 01/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ittenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PARC ITTENHEIM 2 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Mittelhausen Mittelhausen, Wingersheim les Quatre Bans (67170) | PC Locaux | 19483, 19493 | 9 104 m² | 1 568 m² | 2023/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
