2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV OISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissel.
SCCV OISSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76230 à Bois-Guillaume.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV OISSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2022 - 02/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OISSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/02/2022 - 02/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Oissel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OISSEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Oissel (76350) | PC Logement | — | — | 887 m² | 2022/06/09 |
| 31 Rue De La Republique, Oissel (76350) | PC Logement | AN618, AN800 | 2 700 m² | 1 042 m² | 2022/02/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
