SCCV OISSEL - Permis de construire et DP

Active
904463049 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 27/07/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV OISSEL

SCCV OISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissel.

Profil et organisation

SCCV OISSEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76230 à BOIS-GUILLAUME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV OISSEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/07/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV OISSEL

Activité d’urbanisme de SCCV OISSEL

SCCV OISSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2022 - 02/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OISSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/02/2022 - 02/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV OISSEL

3 autorisations sur la période 14/02/2022 - 02/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Oissel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OISSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Stephane Hessel, Oissel (76350) PC Logement AK1052 4 625 m² 2 491 m² 2023/10/02
Adresse Non Renseignée, Oissel (76350) PC Logement 887 m² 2022/06/09
31 Rue De La Republique, Oissel (76350) PC Logement AN618, AN800 2 700 m² 1 042 m² 2022/02/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV OISSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV OISSEL

Sources des informations sur SCCV OISSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV OISSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV OISSEL ?
SCCV OISSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV OISSEL ?
Le profil de SCCV OISSEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV OISSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV OISSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV OISSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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