SCCV OISSEL 2 - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV OISSEL 2
SCCV OISSEL 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petiville.
Profil et organisation
SCCV OISSEL 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76230 à BOIS-GUILLAUME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV OISSEL 2
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/02/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV OISSEL 2
Activité d’urbanisme de SCCV OISSEL 2
SCCV OISSEL 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2023 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV OISSEL 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV OISSEL 2
2 autorisations sur la période 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Petiville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV OISSEL 2 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Fillandres, Petiville (76330) | PC Logement | B1363 | — | 84 m² | 2023/05/30 |
| Lotissement Les Fillandres, Petiville (76330) | PC Logement | B1363 | — | 84 m² | 2023/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV OISSEL 2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV OISSEL 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV OISSEL 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.