SCCV O PASTEL - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV O PASTEL
SCCV O PASTEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labastide-Saint-Sernin.
Profil et organisation
SCCV O PASTEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31150 à LESPINASSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV O PASTEL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/07/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV O PASTEL
Activité d’urbanisme de SCCV O PASTEL
SCCV O PASTEL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2018 - 22/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV O PASTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV O PASTEL
2 autorisations sur la période 17/04/2018 - 22/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Labastide-Saint-Sernin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV O PASTEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Le Not, Labastide-Saint-Sernin (31620) | PC Logement | B900 | 3 226 m² | 741 m² | 2018/08/22 |
| 9 Rue Le Not, Labastide-Saint-Sernin (31620) | PC Logement | B217, B218 | 4 807 m² | 950 m² | 2018/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV O PASTEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV O PASTEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV O PASTEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.