SCCV NEW PORT - Permis de construire et DP

Cessée
807706346 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/10/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV NEW PORT

SCCV NEW PORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mallemort.

Profil et organisation

SCCV NEW PORT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13410 à Lambesc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV NEW PORT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV NEW PORT

Activité d’urbanisme de SCCV NEW PORT

SCCV NEW PORT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2015 - 19/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NEW PORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2015 - 19/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV NEW PORT

1 autorisation sur la période 19/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mallemort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NEW PORT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Jardins, Mallemort (13370) PC Logement G446, G447 1 877 m² 511 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV NEW PORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV NEW PORT

Sources des informations sur SCCV NEW PORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV NEW PORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV NEW PORT ?
SCCV NEW PORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV NEW PORT ?
Le profil de SCCV NEW PORT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV NEW PORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV NEW PORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV NEW PORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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