SCCV NAOS - Permis de construire et DP

Active
832331870 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/04/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV NAOS

SCCV NAOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

SCCV NAOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV NAOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
25/04/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV NAOS

Activité d’urbanisme de SCCV NAOS

SCCV NAOS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2018 - 14/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NAOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/08/2018 - 14/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV NAOS

1 autorisation sur la période 14/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NAOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV NAOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV NAOS

Sources des informations sur SCCV NAOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV NAOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV NAOS ?
SCCV NAOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV NAOS ?
Le profil de SCCV NAOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV NAOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV NAOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV NAOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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