S.C.C.V. MR IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Cessée
797454642 Autre société civile Créée le 01/08/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. MR IMMOBILIER

S.C.C.V. MR IMMOBILIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Xandre.

Profil et organisation

S.C.C.V. MR IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17138 à Saint-Xandre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. MR IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2013

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. MR IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. MR IMMOBILIER

S.C.C.V. MR IMMOBILIER compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2014 - 26/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. MR IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/08/2014 - 26/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. MR IMMOBILIER

1 autorisation sur la période 26/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Xandre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. MR IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Marmottes, Saint-Xandre (17138) PC Logement ZE233, ZE539 539 m² 112 m² 2014/08/26

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. MR IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. MR IMMOBILIER

Sources des informations sur S.C.C.V. MR IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. MR IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. MR IMMOBILIER ?
S.C.C.V. MR IMMOBILIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. MR IMMOBILIER ?
Le profil de S.C.C.V. MR IMMOBILIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. MR IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. MR IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. MR IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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