SCCV MP2 - Permis de construire et DP

Active
979071503 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/09/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MP2

SCCV MP2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oissel.

Profil et organisation

SCCV MP2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76420 à Bihorel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MP2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/09/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MP2

Activité d’urbanisme de SCCV MP2

SCCV MP2 compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2024 - 04/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MP2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2024 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MP2

1 autorisation sur la période 04/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Oissel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MP2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MP2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MP2

Sources des informations sur SCCV MP2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MP2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MP2 ?
SCCV MP2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MP2 ?
Le profil de SCCV MP2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MP2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MP2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MP2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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