SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - Permis de construire et DP

Active
898994843 Autre société civile ETI Créée le 29/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montesson.

Profil et organisation

SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
29/03/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

Activité d’urbanisme de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2021 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2021 - 30/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

1 autorisation sur la période 30/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Montesson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

Sources des informations sur SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ?
SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ?
Le profil de SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MONTESSON 1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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