SCCV MOISSY PARC ARTENOVA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
SCCV MOISSY PARC ARTENOVA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moissy-Cramayel.
Profil et organisation
SCCV MOISSY PARC ARTENOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/04/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
Activité d’urbanisme de SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
SCCV MOISSY PARC ARTENOVA compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2018 - 27/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MOISSY PARC ARTENOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
2 autorisations sur la période 20/08/2018 - 27/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Moissy-Cramayel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MOISSY PARC ARTENOVA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Moissy-Cramayel (77550) | PC Logement | — | — | 2 025 m² | 2020/04/27 |
| Adresse Non Renseignée, Moissy-Cramayel (77550) | PC Logement | — | — | 4 230 m² | 2018/08/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV MOISSY PARC ARTENOVA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.