SCCV MAVI.1 - Permis de construire et DP

Cessée
807859020 Autre société civile Créée le 16/10/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MAVI.1

SCCV MAVI.1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avril.

Profil et organisation

SCCV MAVI.1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 54490 à Piennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV MAVI.1
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MAVI.1

Activité d’urbanisme de SCCV MAVI.1

SCCV MAVI.1 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/04/2015 - 14/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MAVI.1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/04/2015 - 14/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MAVI.1

1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Avril.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MAVI.1 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Lot Les Airelles, Avril (54150) PC Logement ZE205 615 m² 219 m² 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV MAVI.1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MAVI.1

Sources des informations sur SCCV MAVI.1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MAVI.1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MAVI.1 ?
SCCV MAVI.1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MAVI.1 ?
Le profil de SCCV MAVI.1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MAVI.1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MAVI.1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MAVI.1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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