SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU - Permis de construire et DP

Active
910388024 Autre société civile GE Créée le 25/01/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 92400 COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/01/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

Activité d’urbanisme de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2024 - 15/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2024 - 15/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

2 autorisations sur la période 28/08/2024 - 15/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
98 Bd Rabatau, Marseille (13000) PC Locaux K28 14 997 m² 30 269 m² 2024/09/15
98 Bd Rabatau, Marseille (13000) PC Locaux K28 14 997 m² 425 m² 2024/08/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

Sources des informations sur SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU ?
SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU ?
Le profil de SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MARSEILLE 98 BOULEVARD RABATAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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