Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 321 Che Des Houches, Neuvecelle (74500) | PA | AI356 | 3 166 m² | 2024/01/18 |
SCCV LUMIERE DU LEMAN - Permis d'aménager
Cessée
913405080
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 09/05/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LUMIERE DU LEMAN
SCCV LUMIERE DU LEMAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuvecelle.
Profil et organisation
SCCV LUMIERE DU LEMAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 02200 à Soissons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LUMIERE DU LEMAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/05/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV LUMIERE DU LEMAN
Activité d’urbanisme de SCCV LUMIERE DU LEMAN
SCCV LUMIERE DU LEMAN compte 1 autorisation recensée sur la période 18/01/2024 - 18/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LUMIERE DU LEMAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/01/2024 - 18/01/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV LUMIERE DU LEMAN
1 autorisation sur la période 18/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Neuvecelle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LUMIERE DU LEMAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LUMIERE DU LEMAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SALAMANDRE
SIREN 392188330
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
LES BATISSEURS IMMOBILIERS
SIREN 479741464
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
SCI 3B
SIREN 511648362
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
PHOENIX
SIREN 500440482
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LE CLOS NOTRE DAME
SIREN 827465980
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI DEPLETONIQUE
SIREN 338309040
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCCV LUMIERE DU LEMAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LUMIERE DU LEMAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LUMIERE DU LEMAN ?
SCCV LUMIERE DU LEMAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LUMIERE DU LEMAN ?
Le profil de SCCV LUMIERE DU LEMAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LUMIERE DU LEMAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LUMIERE DU LEMAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LUMIERE DU LEMAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable