SCCV LOTISEINE SAINT-MARC - Permis de construire et DP

Active
930398490 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/06/2024

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

SCCV LOTISEINE SAINT-MARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caen.

Profil et organisation

SCCV LOTISEINE SAINT-MARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14460 à Colombelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LOTISEINE SAINT-MARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/06/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

Activité d’urbanisme de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

SCCV LOTISEINE SAINT-MARC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2024 - 17/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LOTISEINE SAINT-MARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/12/2024 - 17/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

1 autorisation sur la période 17/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Caen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Rue D'epron, Caen (14000) PC Logement HS121, HS267 1 280 m² 1 312 m² 2024/12/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

Sources des informations sur SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LOTISEINE SAINT-MARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC ?
SCCV LOTISEINE SAINT-MARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC ?
Le profil de SCCV LOTISEINE SAINT-MARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LOTISEINE SAINT-MARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LOTISEINE SAINT-MARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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