SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS - Permis de construire et DP

Active
938087962 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 29/11/2024

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chartres.

Profil et organisation

SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 08.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
29/11/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

Activité d’urbanisme de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/04/2025 - 01/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/04/2025 - 01/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

1 autorisation sur la période 01/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chartres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D'allonnes, Chartres (28000) PC Logement BV140, BV141 13 888 m² 8 876 m² 2025/04/01

Répartition géographique des autorisations de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

Sources des informations sur SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS ?
SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS ?
Le profil de SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LOT 22 ZAC DES CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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