SCCV LIBELLULE - Permis de construire et DP

Active
908391212 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 29/10/2021

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LIBELLULE

SCCV LIBELLULE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brumath.

Profil et organisation

SCCV LIBELLULE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67960 à Entzheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LIBELLULE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/10/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LIBELLULE

Activité d’urbanisme de SCCV LIBELLULE

SCCV LIBELLULE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2020 - 19/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LIBELLULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/11/2020 - 19/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LIBELLULE

1 autorisation sur la période 19/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Brumath.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LIBELLULE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LIBELLULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LIBELLULE

Sources des informations sur SCCV LIBELLULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LIBELLULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LIBELLULE ?
SCCV LIBELLULE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LIBELLULE ?
Le profil de SCCV LIBELLULE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LIBELLULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LIBELLULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LIBELLULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides