SCCV L'EXCELLIUM - Permis de construire et DP

Cessée
805315181 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/10/2014

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV L'EXCELLIUM

SCCV L'EXCELLIUM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Viry.

Profil et organisation

SCCV L'EXCELLIUM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV L'EXCELLIUM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'EXCELLIUM

Activité d’urbanisme de SCCV L'EXCELLIUM

SCCV L'EXCELLIUM compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2014 - 28/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'EXCELLIUM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2014 - 28/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'EXCELLIUM

1 autorisation sur la période 28/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Viry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'EXCELLIUM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Du Centre, Viry (74580) PC Logement 0B2332, 0D1407 1 923 m² 2 000 m² 2014/02/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'EXCELLIUM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV L'EXCELLIUM

Sources des informations sur SCCV L'EXCELLIUM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'EXCELLIUM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'EXCELLIUM ?
SCCV L'EXCELLIUM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'EXCELLIUM ?
Le profil de SCCV L'EXCELLIUM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'EXCELLIUM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'EXCELLIUM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'EXCELLIUM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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