SCCV L'EVIDENCE - Permis de construire et DP

Active
909595944 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 17/12/2021

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV L'EVIDENCE

SCCV L'EVIDENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigny.

Profil et organisation

SCCV L'EVIDENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57420 à Vigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV L'EVIDENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'EVIDENCE

Activité d’urbanisme de SCCV L'EVIDENCE

SCCV L'EVIDENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2022 - 16/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'EVIDENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2022 - 16/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'EVIDENCE

1 autorisation sur la période 16/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'EVIDENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'EVIDENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV L'EVIDENCE

Sources des informations sur SCCV L'EVIDENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'EVIDENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'EVIDENCE ?
SCCV L'EVIDENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'EVIDENCE ?
Le profil de SCCV L'EVIDENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'EVIDENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'EVIDENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'EVIDENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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