SCCV LES TERRASSES DU CABOT - Permis de construire et DP

Active
811038462 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 15/04/2015

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES TERRASSES DU CABOT

SCCV LES TERRASSES DU CABOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

SCCV LES TERRASSES DU CABOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES TERRASSES DU CABOT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/04/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES TERRASSES DU CABOT

Activité d’urbanisme de SCCV LES TERRASSES DU CABOT

SCCV LES TERRASSES DU CABOT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2015 - 04/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TERRASSES DU CABOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2015 - 04/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES TERRASSES DU CABOT

1 autorisation sur la période 04/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TERRASSES DU CABOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
219 Ancien Chem De Cassis, Marseille (13000) PC Logement D228, D229 2 600 m² 3 401 m² 2015/08/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES TERRASSES DU CABOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES TERRASSES DU CABOT

Sources des informations sur SCCV LES TERRASSES DU CABOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES TERRASSES DU CABOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES TERRASSES DU CABOT ?
SCCV LES TERRASSES DU CABOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES TERRASSES DU CABOT ?
Le profil de SCCV LES TERRASSES DU CABOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES TERRASSES DU CABOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES TERRASSES DU CABOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES TERRASSES DU CABOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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