2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES TERRASSES DU BUGEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
SCCV LES TERRASSES DU BUGEY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38300 à Ruy-Montceau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES TERRASSES DU BUGEY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2019 - 05/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TERRASSES DU BUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/09/2019 - 05/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TERRASSES DU BUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Chemin Des Setives, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Logement | AB238, AB241 | 2 698 m² | 1 851 m² | 2020/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Route Du Bugey, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Logement | AB232, AB404 | 6 081 m² | 3 467 m² | 2019/09/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
