SCCV LES TAMARINS - Permis de construire et DP

Active
820546869 Autre société civile PME Créée le 14/04/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES TAMARINS

SCCV LES TAMARINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

SCCV LES TAMARINS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 97410 à Saint-Pierre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES TAMARINS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
14/04/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES TAMARINS

Activité d’urbanisme de SCCV LES TAMARINS

SCCV LES TAMARINS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2016 - 24/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES TAMARINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2016 - 24/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES TAMARINS

1 autorisation sur la période 24/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES TAMARINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES TAMARINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES TAMARINS

Sources des informations sur SCCV LES TAMARINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES TAMARINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES TAMARINS ?
SCCV LES TAMARINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES TAMARINS ?
Le profil de SCCV LES TAMARINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES TAMARINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES TAMARINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES TAMARINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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