SCCV LES PRESSOIRS - Permis de construire et DP

Cessée
800220709 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 20/12/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES PRESSOIRS

SCCV LES PRESSOIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chenôve.

Profil et organisation

SCCV LES PRESSOIRS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES PRESSOIRS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
20/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES PRESSOIRS

Activité d’urbanisme de SCCV LES PRESSOIRS

SCCV LES PRESSOIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2016 - 09/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PRESSOIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2016 - 09/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES PRESSOIRS

1 autorisation sur la période 09/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chenôve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PRESSOIRS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Armand Thibaut, Chenôve (21300) PC Mixte AA153, AI143 2 905 m² 4 214 m² 2016/03/09

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES PRESSOIRS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES PRESSOIRS

Sources des informations sur SCCV LES PRESSOIRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES PRESSOIRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES PRESSOIRS ?
SCCV LES PRESSOIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES PRESSOIRS ?
Le profil de SCCV LES PRESSOIRS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES PRESSOIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES PRESSOIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES PRESSOIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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