2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES PONTREAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.
SCCV LES PONTREAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44100 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES PONTREAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 02/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PONTREAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2014 - 02/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouguenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PONTREAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pierre Et Du Jeu De, Bouguenais (44340) | PC Locaux | AZ976, AZ990 | 880 m² | 834 m² | 2023/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Pontreaux, Bouguenais (44340) | PC Logement | AZ740, AZ765 | 17 931 m² | 13 554 m² | 2014/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
