SCCV LES PONTREAUX - Permis de construire et DP

Active
798535100 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 07/11/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES PONTREAUX

SCCV LES PONTREAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.

Profil et organisation

SCCV LES PONTREAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44100 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES PONTREAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES PONTREAUX

Activité d’urbanisme de SCCV LES PONTREAUX

SCCV LES PONTREAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 02/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PONTREAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2014 - 02/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES PONTREAUX

2 autorisations sur la période 19/08/2014 - 02/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouguenais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PONTREAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Pierre Et Du Jeu De, Bouguenais (44340) PC Locaux AZ976, AZ990 880 m² 834 m² 2023/06/02
1 Rue Des Pontreaux, Bouguenais (44340) PC Logement AZ740, AZ765 17 931 m² 13 554 m² 2014/08/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES PONTREAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES PONTREAUX

Sources des informations sur SCCV LES PONTREAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES PONTREAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES PONTREAUX ?
SCCV LES PONTREAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES PONTREAUX ?
Le profil de SCCV LES PONTREAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES PONTREAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES PONTREAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES PONTREAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides