2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
S.C.C.V. LES PLOTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ampuis.
S.C.C.V. LES PLOTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69370 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.C.V. LES PLOTS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/08/2023 - 16/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. LES PLOTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ampuis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. LES PLOTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Marronniers Verenay, Ampuis (69420) | PC Logement | AT29, AT30 | 2 128 m² | 900 m² | 2023/08/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
