SCCV LES PANTINOISES LOT 6 - Permis de construire et DP

Active
840317309 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 06/06/2018

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES PANTINOISES LOT 6

SCCV LES PANTINOISES LOT 6 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pantin.

Profil et organisation

SCCV LES PANTINOISES LOT 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES PANTINOISES LOT 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/06/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES PANTINOISES LOT 6

Activité d’urbanisme de SCCV LES PANTINOISES LOT 6

SCCV LES PANTINOISES LOT 6 compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2018 - 17/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES PANTINOISES LOT 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2018 - 17/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES PANTINOISES LOT 6

1 autorisation sur la période 17/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pantin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES PANTINOISES LOT 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
202-2 Avenue Jean Jaures, Pantin (93500) PC Logement A147 20 503 m² 6 318 m² 2018/10/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES PANTINOISES LOT 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES PANTINOISES LOT 6

Sources des informations sur SCCV LES PANTINOISES LOT 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES PANTINOISES LOT 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES PANTINOISES LOT 6 ?
SCCV LES PANTINOISES LOT 6 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES PANTINOISES LOT 6 ?
Le profil de SCCV LES PANTINOISES LOT 6 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES PANTINOISES LOT 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES PANTINOISES LOT 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES PANTINOISES LOT 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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