2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV LES MARINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fouras.
SCCV LES MARINES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17690 à Angoulins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES MARINES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2019 - 13/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES MARINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/09/2019 - 13/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Fouras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES MARINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ilot La Vallee Des Sauniers, Salles-sur-Mer (17220) | PC Logement | AD208, AD64 | 614 m² | 383 m² | 2024/11/13 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Fregate Lotissement Les Marines Lot 13, Fouras (17450) | PC Logement | AR288, AR293 | — | 382 m² | 2019/09/19 |
| 4 Rue De La Chaloupe Lotissement Les Marines Lot 28, Fouras (17450) | PC Logement | AR245, AR263 | 539 m² | 339 m² | 2019/09/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
