SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
489057059 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/02/2006

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.

Profil et organisation

SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44470 à THOUARE-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/02/2006

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

Activité d’urbanisme de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 02/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2015 - 02/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

1 autorisation sur la période 02/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Imp Des Comarets Le Hameau De La Guenardiere, Nort-sur-Erdre (44390) PC Logement AW255 1 354 m² 240 m² 2015/05/02

Permis d'aménager de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Fluteaux Nageants, Nort-sur-Erdre (44390) PA AW337 2015/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

Sources des informations sur SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I ?
SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I ?
Le profil de SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES MAISONS DE LA GUENARDIERE I signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides