2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES JARDINS DE L'INDIGO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gruchet-le-Valasse.
SCCV LES JARDINS DE L'INDIGO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES JARDINS DE L'INDIGO compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2024 - 18/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DE L'INDIGO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gruchet-le-Valasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS DE L'INDIGO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Coton, Gruchet-le-Valasse (76210) | PC Logement | AC1217 | 704 m² | 408 m² | 2024/09/18 |
| Rue Des Cotons Impasse De, Gruchet-le-Valasse (76210) | PC Logement | AC1216 | 536 m² | 349 m² | 2024/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
