SCCV LES EGLANTIERS - Permis de construire et DP

Active
994130599 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 17/11/2025

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV LES EGLANTIERS

SCCV LES EGLANTIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Caux.

Profil et organisation

SCCV LES EGLANTIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 76230 BOIS-GUILLAUME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES EGLANTIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES EGLANTIERS

Activité d’urbanisme de SCCV LES EGLANTIERS

SCCV LES EGLANTIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2026 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES EGLANTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/06/2026 - 19/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES EGLANTIERS

3 autorisations sur la période 19/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Petit-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES EGLANTIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Rue Des Pâtures, Petit-Caux (76370) PC Logement AB241 6 270 m² 162 m² 2026/06/19
0 Rue Des Pâtures, Petit-Caux (76370) PC Logement AB236 596 m² 162 m² 2026/06/19
0 Rue Des Pâtures, Petit-Caux (76370) PC Logement AB233 645 m² 162 m² 2026/06/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES EGLANTIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES EGLANTIERS

Sources des informations sur SCCV LES EGLANTIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES EGLANTIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES EGLANTIERS ?
SCCV LES EGLANTIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES EGLANTIERS ?
Le profil de SCCV LES EGLANTIERS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES EGLANTIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES EGLANTIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES EGLANTIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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