SCCV LES ECURIES - Permis de construire et DP

Active
941327447 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/02/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES ECURIES

SCCV LES ECURIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goderville.

Profil et organisation

SCCV LES ECURIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76290 à Montivilliers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES ECURIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES ECURIES

Activité d’urbanisme de SCCV LES ECURIES

SCCV LES ECURIES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2023 - 14/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES ECURIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2023 - 14/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES ECURIES

1 autorisation sur la période 14/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Goderville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES ECURIES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Rue Du Bel Air, Goderville (76110) PC Logement AH183 1 130 m² 909 m² 2023/09/14

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES ECURIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES ECURIES

Sources des informations sur SCCV LES ECURIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES ECURIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES ECURIES ?
SCCV LES ECURIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES ECURIES ?
Le profil de SCCV LES ECURIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES ECURIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES ECURIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES ECURIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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