SCCV LES CAPUCINS - Permis de construire et DP

Active
820864296 Autre société civile PME Créée le 02/06/2016

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES CAPUCINS

SCCV LES CAPUCINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières-près-Troyes.

Profil et organisation

SCCV LES CAPUCINS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 10430 à ROSIERES-PRES-TROYES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES CAPUCINS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES CAPUCINS

Activité d’urbanisme de SCCV LES CAPUCINS

SCCV LES CAPUCINS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2016 - 03/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CAPUCINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/12/2016 - 03/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES CAPUCINS

2 autorisations sur la période 07/12/2016 - 03/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières-près-Troyes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CAPUCINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Capucin Et Rue, Rosières-près-Troyes (10430) PC Logement AS20 4 490 m² 3 467 m² 2019/05/03
Chemin Du Capucin / Rue Vi, Rosières-près-Troyes (10430) PC Logement AS20 16 642 m² 6 107 m² 2016/12/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CAPUCINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES CAPUCINS

Sources des informations sur SCCV LES CAPUCINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES CAPUCINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES CAPUCINS ?
SCCV LES CAPUCINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES CAPUCINS ?
Le profil de SCCV LES CAPUCINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES CAPUCINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES CAPUCINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES CAPUCINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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