2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV LES BRISANTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
SCCV LES BRISANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES BRISANTS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2015 - 03/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES BRISANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES BRISANTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 181 Rue Du General De Gaulle, Saint-Paul (97411) | PC Logement | DE165 | 762 m² | 431 m² | 2015/12/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
